CONSEIL DE CUS

Centre administratif, Strasbourg

Tarif non communiqué

CONSEIL DE CUS

9 juin 2006 - 15 h

ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du compte de gestion 2005 de la Communauté Urbaine de Strasbourg.
2. Compte administratif (a et b) :
· a. Désignation du conseiller communautaire chargé de présider au vote du Compte Administratif.
· b. Approbation du compte administratif de la Communauté Urbaine de Strasbourg pour l'exercice 2005.
3. Budget supplémentaire 2006 - Communauté Urbaine de Strasbourg et budgets annexes.
4. Créances à admettre en non-valeur.
5. SERS - Recapitalisation : renonciation au dernier quart de l'augmentation de capital décidée en 2003.
6. Marchés (a et b) :
· a. Passation d'avenants.
· b. Communication concernant la conclusion de marchés pour l'attribution de travaux, de fournitures et de services.
7. Conclusion de marchés annuels pour l'exécution de travaux, fournitures et prestations de services pendant l'année 2007, éventuellement reconductibles pour la Direction Logistique et de l'Informatique.
Convention de groupement de commande entre la CUS et la Ville de Strasbourg pour l'achat de fournitures.
8. Attribution de subvention à l'Amicale du Corps des Sapeurs-Pompiers de la CUS.

CULTURE
9. Acquisition de rayonnages mobiles pour la Médiathèque Port Austerlitz.
10. Avenant modificatif n° 2 et avenant financier 2006 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l’Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles), le Centre National de la Cinématographie, la Région Alsace et la Communauté Urbaine de Strasbourg.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE URBAIN
11. Zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim et à Geispolsheim (quadrant IV) - Vente d’un terrain à la Société LIDL.
12. Aménagement du quartier des Rives du Borie à Ostwald -
Détermination des objectifs du projet urbain -
Définition des modalités de concertation préalable à la création d’une ZAC -
Mise en œuvre d’un premier secteur d’aménagement.
13. Programme d'habitat social aidé réalisé par la SAEML Habitation Moderne :
- Participation financière pour l’opération de réhabilitation de 90 logements financés en PRUAS (Prêt renouvellement urbain amélioration) – rue l’Elfterrain– Cité Géroldseck à Strasbourg.
14. Participations financières et octroi d’une garantie d’emprunt pour l’opération de construction neuve de 4 logements financés en PLUS et PLAI – rue Henri Lang à Bischheim réalisée par SA d’HLM des Régions du Nord et de l’Est.
15. Programme d’habitat social aidé réalisé par l’OPAC Opus 67 :
Participations financières pour l’opération de construction neuve de 11 logements financés en PLUS – 20 route d’Altenheim à Strasbourg réalisée par l’OPAC Opus 67.
16. Programme d’habitat aidé réalisé par la SEM Foyer Moderne de Schiltigheim :
Modification du taux d’intérêt pour les prêts PLUS et PLUS foncier contractés auprès de la CDC pour l’octroi d’une garantie d’emprunt pour la construction d’un foyer d’accueil spécialisé « Le Buisson Ardent » - 87a rue d’Adelshoffen à Schiltigheim.
17. Adaptation du logement au handicap.
Attribution de subventions à divers bénéficiaires.
18. Programme d’Intérêt Général d'amélioration de l'habitat sur l'agglomération de Strasbourg.
Aides de l'ANAH et aides complémentaires de la CUS.
19. Adoption du programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé 2006 sur le territoire de la Communauté Urbaine de Strasbourg.
20. Acquisition de terrains à incorporer à la voirie publique communautaire à Strasbourg dans différentes communes de la CUS.
21. Réalisation d’une réserve foncière pour la zone d’activités "rue du Triage" à Bischheim et Hœnheim.
22. Vente de terrains communautaires situés à Bischheim.
23. Vente d’un immeuble 7 rue Kuhn à Strasbourg. Compte-rendu de l’exercice du droit de préemption par la CUS. Vente du bien immobilier
24. Vente d'un local commercial situé 3 rue Auguste Brion à Strasbourg-Meinau, dans le cadre de l’aménagement du square de la Peupleraie :
- compte rendu de l'exercice du droit de préemption par la CUS
- vente du bien immobilier à la Ville de Strasbourg, compétente pour la réalisation du projet.
25. Vente d'un immeuble 155 route d’Oberhausbergen à Strasbourg-Cronenbourg :
- Compte rendu de l'exercice du droit de préemption par la CUS.
- Vente du bien immobilier.
26. Acquisition de terrains à Ostwald auprès des Consorts ABT.
27. Vente de deux parcelles rue de la Faisanderie à Strasbourg-Neuhof.
28. Acquisition d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’un carrefour giratoire à HOLTZHEIM – Copropriété UCABAIL IMMOBILIER.
29. Acquisition d'un terrain Chemin du Schulzenfeld à Strasbourg-Neuhof.
30. Attribution de subventions pour la promotion du commerce et de l'artisanat (Association "Les Vitrines de Strasbourg").
31. Attribution de subventions à la modernisation des vitrines dans le cadre du FISAC de Neudorf.
32. Attribution d’une subvention à CONECTUS (Université Louis Pasteur).
33. Attribution de subventions à des organismes d’aide à la création d’entreprises (Alsace Active, ARTENREEL et CREACITE).
34. Représentation de la CUS au Conseil d’Administration du CROUS.
35. Adhésion de la CUS à la Société des Amis des Universités de l’Académie de Strasbourg (SAUAS).
36. Attribution d’une subvention à l’Association PerfoEST pour le portage de la candidature et la mise en œuvre opérationnelle du pôle de compétitivité « Véhicule du Futur ».
37. Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne 2006 – 2008.
38. Création d'une passerelle supplémentaire de liaison et d'accès au môle Austerlitz - lancement d'une nouvelle concertation.
39. Passerelle des deux rives - avenant n° 2 à la convention de coopération du 25 janvier 2002 entre la ville de Kehl et la CUS - convention de gestion et entretien de la passerelle.

DEPLACEMENTS
40. Représentation de la CUS au conseil d'administration de la SCIC AUTO'TREMENT.
41. Attribution d'une subvention à l'association for European Transport.
42. Acquisition d'immeubles situés à Ostwald tombant dans l'emprise des extensions du tramway de l'agglomération strasbourgeoise.
43. Démolition de la propriété communautaire 45, rue Saint-Urbain à Strasbourg-Neudorf.

SERVICES AUX HABITANTS
44. Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville.
45. Attribution d’une subvention à la Fédération Nationale de la Presse Française.
46. Versement de subventions dans le cadre de l'organisation de manifestations sportives communautaires.
47. Versement de subventions à des projets sportif et culturel liés au Grand Départ du Tour de France.
48. Versement d'un complément de subvention à la Mission Locale de Strasbourg.
49. Attribution d'une subvention à l'Association pour une Recherche Pédagogique Ouverte en Milieu Tzigane (ARPOMT).

ENVIRONNEMENT
50. Lancement d'un appel d'offres pour le nettoyage des aires de stationnement des gens du voyage pour l'année 2006 – reconductible en 2007, 2008 et 2009.
51. Action de sensibilisation sur le thème de l'eau : partenariat avec la Chambre de Consommation d'Alsace.
52. Mise en place des conteneurs de stockage provisoire suite à la démolition des abris de stockage des ateliers du Service de l'Eau sis 44 route de la Fédération à Strasbourg.
53. Station d'épuration de la Communauté Urbaine de Strasbourg / La Wantzenau – Avenant n° 6 au traité d'affermage modifié du 9 septembre 1991 signé avec la Société Alsacienne de Services et d'Environnement (SASE).

SECURITE ET PREVENTION
54. Subvention à l'Association MEDIAMIS.

INTERPELLATION
55. Interpellation de M. Philippe Carbiener : la CUS ne doit-elle pas se désengager de tout soutien au projet de G.C.O ?
56. Interpellation de Mme Marie-Françoise Janot concernant le programme de construction à Cronenbourg.