conseil municipal

Centre administratif, Strasbourg

Tarif non communiqué

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour du
conseil municipal qui se tiendra le 25 septembre
14 heures

CULTURE

1. Prestations de rétroconversion pour le catalogage du fonds
patrimonial de la Bibliothèque Municipale de Strasbourg.
Service des Bibliothèques
2. Prestations de rétroconversion pour le catalogage du fonds
patrimonial de la Bibliothèque Municipale de Strasbourg.
Service des Bibliothèques
3. Contrats des éditions du Conservatoire.
Conservatoire National de Région de Strasbourg
4. Installation de la Fabrique de Théâtre et des bureaux des TAPS dans
l'espace culturel de la Laiterie – 10 rue du Hohwald.
Direction de la Construction

ADMINISTRATION GENERALE
5. Marchés (a et b) :
· a. Passation d'avenants et de marchés.
· b. Communication concernant la conclusion de marchés pour
l'attribution de travaux, de fournitures et de services.
Service de la Commande Publique
6. Conclusion d’un marché pour le nettoyage de locaux affectés à
l’Action Sociale.
Direction de l’Action Sociale
7. Création et désignation des membres de la "Commission aménagement".
Service du Contrôle de Gestion et Evaluation des Politiques Publiques
8. Programmes d’études et de travaux concernant la mise en sécurité et
de rénovation extérieure de l’Hôtel de Ville 9, rue Brûlée à
Strasbourg.
Direction de la Construction
9. Immeuble 5 place du Château – Mise en sécurité des façades.
Direction de la Construction

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE URBAIN
10. Création de passerelles de liaison et d'accès au môle Austerlitz
et recomposition des espaces publics du môle : bilan de la
concertation (avis du
Conseil municipal - Art. L 5211 du CGCT).
Mission Grands Projets
11. Opération de sédentarisation des gens du voyage du Polygone à
Strasbourg-Neuhof :
Lancement d’une procédure de passation d’une concession d’aménagement
dans le cadre du dispositif de Résorption de l’Habitat Insalubre
(RHI).
(Avis préalable du Conseil Municipal - art. L 5211-57 du CGCT.)
Service Grand Projet de Ville
12. Cession par la Ville de Strasbourg à la CUS du terrain d’assiette
de la rue d’Ostwald à Strasbourg à incorporer dans la voirie publique
communautaire.
Service des Transactions Immobilières
13. Restructuration du centre commercial de la Maille Catherine à
Hautepierre / régularisations foncières en vue de l’implantation
d’équipements publics :
· acquisition de trois locaux de la société ATAC
· échange de locaux de pharmacie.
Service des Transactions Immobilières
14. Acquisition par la Ville d'un terrain communautaire dans le cadre
de l'aménagement d'un sentier piéton-cycle entre la route de
Mittelhausbergen et le
collège de Cronenbourg.
Service des Transactions Immobilières
15. Vente d'une parcelle municipale située rue d'Ottrott à
Strasbourg-Cronenbourg.
Service des Transactions Immobilières
16. Projets de transactions immobilières de la CUS sur le territoire
de la Ville de Strasbourg (avis du Conseil Municipal - Art. L 5211-57
du CGCT) - Vente
d'une emprise de voirie à la CUS.
Service des Transactions Immobilières
17. Emphytéose au profit de l’ENGEES (Ecole Nationale du Génie de
l’Eau et de l’Environnement) de l’immeuble 1 quai Koch à Strasbourg.
Service des Transactions Immobilières
18. Approbation de la modification n° 24 du Plan d'Occupation des Sols
(soumis au régime juridique des PLU) de Strasbourg - Avis du Conseil
Municipal.
Service Planification Urbaine
19. Mise en « révision simplifiée » du POS (soumis au régime juridique
des PLU) de Strasbourg portant sur le réaménagement de la place Albert
Schweitzer dans le quartier de Neudorf.
Service Planification Urbaine
20. Programme 2007 : paysage et éclairage public.
Autorisation de débuter les études.
Direction des Projets sur l'espace public
21. Projets prévus en 2007 : voirie, signalisation statique et
dynamique, ouvrages d'art, eau, assainissement - Avis du Conseil
municipal (article L 5211-57
du CGCT).
Direction des Projets sur l'espace public
22. Marchés de travaux et de fournitures pour l’éclairage public.
Service des Voies publiques
23. Attribution de subventions dans le cadre des jumelages.
Service des Relations européennes et internationales
24. Attribution de subventions au titre des relations européennes et
internationales.
Service des Relations européennes et internationales
25. "Club de Strasbourg" : projet de formation et d'échanges
d'expériences sur la thématique du développement durable des
territoires urbains.
Service des Relations européennes et internationales
26. Attribution d'une subvention à la Fédération des SEM pour
l'organisation du Congrès National des SEM et du Salon du
Développement local, à
Strasbourg, en octobre 2006.
Service du Développement économique
27. Lancement de la troisième tranche de l'opération urbaine FISAC de
Neudorf.
Service du Développement économique
28. Extension du tramway - Ancrage des lignes aériennes sur les
immeubles bâtis.
Service Transport et Déplacements

SERVICES AUX HABITANTS
29. Mise en sécurité incendie et divers travaux d’améliorations
fonctionnelles et patrimoniales de l’Ecole Maternelle Langevin 1 à
Strasbourg –
Cronenbourg.
Direction de la Construction
30. Attribution d’une subvention dans le cadre de « Parcours Métiers
».
Direction de l’Education
31. Attribution d’une subvention dans le cadre de la manifestation "Km
Solidarité 2006".
Direction de l’Education
32. Achat de mobilier scolaire pour les écoles de la Ville de
Strasbourg.
Direction de l’Education
33. Communication sur la rentrée scolaire 2006 - 2007.
Direction de l’Education
34. Signature d’une convention de mise à disposition d’équipements à
la Fondation Vincent de Paul pour le fonctionnement de l’Institut de
Rééducation
« Les Mouettes du Rhin ».
Direction de l’Education
35. Attribution de subventions dans le cadre de l'action sociale.
Direction de l’Action Sociale
36. Aide d’urgence en faveur des populations victimes de la guerre au
Liban.
Direction de l’Action Sociale
37. Etablissement des Diaconesses : garantie d'emprunt.
Direction de l’Action Sociale
38. Adhésion de la Ville de Strasbourg au Groupement régional de santé
publique d’Alsace.
Service Promotion de la Santé
39. Reconstruction du Centre Médico-Social et du Centre Socio-Culturel
de la Montagne Verte 8-10 rue d’Ostwald.
Direction de la Construction
40. Communication sur le bilan et les perspectives de la politique de
la Ville en faveur des retraités et des personnes âgées.
Service Retraités Personnes Agées
41. Soutien pour les sportifs de haut niveau.
· Partenariat avec les Champions.
Service Vie sportive
42. Attribution de subventions aux associations sportives
strasbourgeoises.
Service Vie sportive
43. Marché de fourniture, installation et réparation d'agrès et de
matériels sportifs.
Service Patrimoine sportif et socio-éducatif
44. Attribution de subventions à diverses associations
socio-éducatives.
Service Action socio-éducative et sportive
45. Organisation du « Forum européen des jeunes » du 5 au 12 novembre
2006.
Service Action socio-éducative et sportive
46. Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville.
Service Contrat de Ville
47. Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Fonds
Local d'Animation des Quartiers (FLAQ).
Service Contrat de Ville
48. Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de
l'intégration.
Service Contrat de Ville
49. Attribution de subventions à divers organisateurs de
manifestations.
Service de l’Animation
50. Animations de fin d’année.
Service de l’Animation

ENVIRONNEMENT
51. Passation de marchés annuels pour l’exécution de travaux,
fournitures et prestations de la Ville de Strasbourg (espaces verts).
Service Espaces Verts, Jardins familiaux et forêts
52. Marché de travaux sur les gloriettes de jardins familiaux.
Service Espaces verts, Jardins familiaux et forêts
53. Demande de subvention pour une opération d’équipement en forêt du
Herrenwald.
Service Espaces Verts, Jardins familiaux et forêts
54. Installations classées pour la protection de l'environnement
(ICPE) (a et b) :
· a. Demande d'autorisation présentée par les Hôpitaux Universitaires
de Strasbourg en vue de la création d’un Nouvel Hôpital Civil pour
les services de
médecine et de chirurgie.
· b. Demande présentée par la société SORRAL en vue d'obtenir la
régularisation administrative de ses activités de traitements de
surface sur le site du
Port du Rhin, au 1 rue du Bassin de l’Industrie à Strasbourg.
Service de l'Ecologie urbaine
55. Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour
la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) Comité Alsace.
Service Hygiène et Santé